L\u2019\u00c9cole Nationale des Sciences Appliqu\u00e9es de B\u00e9ni Mellal (ENSA B\u00e9ni Mellal)<\/strong> vous remercie pour l\u2019int\u00e9r\u00eat que vous portez \u00e0 ses services et \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Les informations mises \u00e0 disposition sur le site www.ensabm.ma <\/strong>sont fournies uniquement \u00e0 titre informatif.<\/p>\n\n\n\n L\u2019ENSA B\u00e9ni Mellal ne peut \u00eatre tenue responsable des \u00e9ventuelles erreurs ou omissions dans les informations disponibles sur le site. Elle ne peut \u00eatre tenue responsable des dommages directs ou indirects r\u00e9sultant de l\u2019utilisation des informations ou du site, y compris l\u2019indisponibilit\u00e9 temporaire ou permanente des services.<\/p>\n\n\n\n L\u2019utilisateur est seul responsable de l\u2019usage qu\u2019il fait des informations disponibles sur ce site. 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Le refus de fournir des donn\u00e9es obligatoires peut emp\u00eacher l’acc\u00e8s \u00e0 certains services. <\/p>\n\n\n\n Autorisations CNDP :<\/strong> Les traitements de donn\u00e9es effectu\u00e9s par l\u2019ENSA B\u00e9ni Mellal ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9s aupr\u00e8s de la CNDP <\/strong>sous les autorisations suivantes :<\/p>\n\n\n\n Gestion des ressources humaines : n\u00b0 A-RH-558\/2022.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Gestion de la scolarit\u00e9 : n\u00b0 A-PO-166\/2025 <\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n Les donn\u00e9es personnelles sont conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e limit\u00e9e, conform\u00e9ment aux obligations l\u00e9gales et aux besoins op\u00e9rationnels de l\u2019ENSA B\u00e9ni Mellal :<\/p>\n\n\n\n + Durant le cycle d\u2019\u00e9tude <\/strong>: Les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es pendant la dur\u00e9e du parcours acad\u00e9mique de l\u2019\u00e9tudiant (1 \u00e0 5 ans selon le dipl\u00f4me pr\u00e9par\u00e9).<\/p>\n\n\n\n + Archivage <\/strong>: Apr\u00e8s la fin du cycle d\u2019\u00e9tude, les donn\u00e9es peuvent \u00eatre archiv\u00e9es pendant une dur\u00e9e maximale de 10 ans pour fournir des documents officiels si n\u00e9cessaire (attestations, relev\u00e9s de notes, etc.).<\/p>\n\n\n\n L\u2019ENSA B\u00e9ni Mellal met en \u0153uvre des mesures techniques et organisationnelles pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles :<\/p>\n\n\n\n + Mesures techniques : <\/strong>Chiffrement des donn\u00e9es, sauvegardes r\u00e9guli\u00e8res, acc\u00e8s restreint aux syst\u00e8mes.<\/p>\n\n\n\n + Mesures organisationnelles : <\/strong>Formation du personnel, contrats de confidentialit\u00e9, audits r\u00e9guliers.<\/p>\n\n\n\n Un cookie<\/strong> est un petit fichier texte qui ne permet pas l\u2019identification de l\u2019utilisateur du site mais qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation de celui-ci sur le site. 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Conform\u00e9ment \u00e0 la loi marocaine 09-08 relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et aux normes \u00e9tablies par la Commission Nationale de contr\u00f4le de la protection des Donn\u00e9es \u00e0 Caract\u00e8re Personnel (CNDP), cette politique explique comment nous collectons, utilisons et prot\u00e9geons vos donn\u00e9es personnelles. En acc\u00e9dant \u00e0 notre site web ou en utilisant nos services, vous consentez express\u00e9ment \u00e0 la collecte et au traitement de vos donn\u00e9es personnelles dans le respect des dispositions de cette politique.<\/p>\n\n\n\n1. Limites de responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
2. Protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/h2>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\nA – Finalit\u00e9 des donn\u00e9es :<\/h5>\n\n\n\n
B – Destinataires des donn\u00e9es :<\/h5>\n\n\n\n
C – Caract\u00e8re obligatoire ou facultatif des donn\u00e9es :<\/h5>\n\n\n\n
3. Dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n
4. S\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es<\/h2>\n\n\n\n
5. Gestion des cookies<\/h2>\n\n\n\n
6. Formulaire de contact<\/h2>\n\n\n\n
7. Vos droits<\/h2>\n\n\n\n
8. Modifications de la politique<\/h2>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n9. Contact<\/h2>\n\n\n\n